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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC
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CLOVIS SALASC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOVIS SALASC
MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97682424
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017

Présentation de la marque CLOVIS SALASC

Déposée le 13 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOVIS SALASC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON CLOVIS SALASC domicilié(e) Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2339649) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2339649) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOVIS SALASC est expirée depuis le 13 juin 2017.

MAISON CLOVIS SALASC a également déposé les autres marques suivantes : PITOUL D OCCITANTE , VERNEDE , GOURJO , LES CHAIS DE LA TOUR D'AVALLON , DOMAINE DES TROIS SOURCES , SALSDOR , JOHNYPELURE , CHAMBERLAY , CAPIVIN , CUVEE DU MONTAGNARD


MAISON CLOVIS SALASC Société par Actions Simplifiée - Avenue Maréchal Foch,34800 CLERMONT L'HERAULT (dossier no 2339649) - 34800 - France - SIREN 895620029


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2339649) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2007 n°2339649 - Publication au BOPI 2007-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)